|
Les informations diffusées sur les sites
INRA sont la propriété de l'INRA. Toute copie totale
ou partielle ne peut se faire sans l'accord de l'Institut.
Les utilisateurs sont responsables des interrogations
qu'ils formulent ainsi que de l'interprétation et de l'utilisation
qu'ils font des résultats. Il leur appartient d'en faire
un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations
de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés
(CNIL) lorsque les données ont un caractère nominatif.
En particulier, ils doivent savoir que les informations
ne doivent être utilisées qu'à des fins strictement
professionnelles, que la capture des écrans pour reconstitution
ou enrichissement d'une base de données nominatives est contraire
à la loi française et donc interdite, ainsi que l'utilisation
à des fins commerciales ou publicitaires.
La mise en place de liens hypertextes par des
tiers vers des pages ou des documents diffusés sur des sites
INRA, pouvant de fait constituer une atteinte au droit d'auteur,
un acte relevant du parasitisme ou de la diffamation, doivent faire
l'objet d'une autorisation de l'INRA qui peut être sollicitée directement
auprès de l'administrateur du serveur ou du service plus particulièrement
concerné.
L'autorisation correspondante sera accordée si
les liens ne contreviennent pas aux intérêts de l'INRA, et s'ils
garantissent la possibilité pour l'utilisateur d'identifier l'origine
INRA du document notamment dans le cas de liens hypertextes profonds,
de cadrage ou d'insertion par liens.
|